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Parc privé

Evaluation des besoins en logements en Rhône-Alpes

2007 - Bureau d’études Guy Taïeb Conseil

Cette étude a été engagée par l’ensemble des partenaires de l’ORHL en 2005, elle propose une évaluation sur les besoins en logements sur la période 2007-2012.

Vous pouvez en télécharger la synthèse ci-dessous.

Télécharger la synthèse (1.3 Mo)

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Bilan des aides à la pierre 2010

DREAL Rhône-Alpes - Service Logement Construction Ville - juillet 2011

Vous pouvez télécharger ce document en liquant ici.

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Réforme du régime des aides de l’Anah

Par G Marquis (DREAL / LCV)

La réforme du régime des aides de l’Anah (142.2 ko)

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Etude pour une meilleure connaissance des principales pathologies affectant le parc en copropriété construit entre 1950 et 1984

Anah - Pact - Socotec - septembre 2010

Ce visuel de présentation reprend les principaux points de l’étude sur les copropriétés des années 50 à 80. Cette étude propose des "fiches familles d’immeubles", identifie des pathologies techniques, propose une estimation du cout des travaux et met en avant les points de blocage à la réalisation des travaux. Elle formule enfin des propositions d’amélioration permettant la réalisation de ces travaux.

Cette étude a été présentée dans le cadre de l’atelier "Copropriétés dégradées" de l’ORHL le 24 septembre 2010.

Visuel de présentation de l’étude (825.6 ko)

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ANIL : Aides à l’accession à la propriété, la réforme se précise

ANIL - septembre 2010

Vous pouvez télécharger ci-dessous la fiche éditée par l’ANIL traitant de l’évolution des aides à l’accession à la propriété et notamment du dispositif "PTZ+".

La 1ère partie de la fiche explique les raisons de cette réforme et son contenu  ; la 2ème partie présente des graphiques illustrant les différents paramètres du barème sur l’aide véhiculée par les montants plafonds du PTZ+.

1ère partie de la fiche (232.7 ko)

2ème partie de la fiche (316.7 ko)

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18 juin 2010 - Séminaire "La double vulnérabilité énergétique des territoires : habitat et transport"

Dans le cadre de son atelier "Observatoire des territoires métropolitains" dont l’animation est assurée par l’Agence d’urbanisme pour le développement de l’agglomération lyonnaise, l’ORHL a organisé le 18 juin 2010 un séminaire dont le thème principal portait sur "la double vulnérabilité énergétique des territoires : habitat et transport".

Pour accéder à tous les documents relatifs à ce colloque, cliquez ici.

 

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Le PTZ en Rhône-Alpes - analyse des données 2005 / 2008

Etude réalisée par le CETE de Lyon en novembre 2009 pour le compte de l’ORHL dans le cadre de l’atelier "Politiques locales de l’habitat"

Cette étude fait suite à une première analyse relative aux données 1999-2005. Elle montre les disparités entre le PTZ "opérations dans le neuf" et "opérations dans l’ancien" mais également celles repérées quand on regarde le PTZ sous l’angle "opération réalisée dans de l’individuel" / "opération réalisée dans du collectif". Cette étude analyse les données liées :

- au montant global de l’opération,

- à son côut rapporté au m²,

- à sa localisatin (aire urbaine / espace rural / département)

- au profil des ménages ayant accès au dispositif PTZ (âge, revenus...)

L’étude (1.4 Mo)

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Le bilan des aides à la pierre en 2009

DREAL Rhône Alpes - V Uberto ; service Logement Construction Ville - juin 2010

Ce document rappelle les objectifs de production dans le parc public comme dans le parc privé pour l’année écoulée (2009) et la production effectivement réalisée.

L’accession sociale à la propriété et l’habitat des gens du voyage sont également analysés (contexte et réalisation).

Le bilan des aides à la pierre - 2009 (1.5 Mo)

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Le rachat

Un dispositif de sécurisation pour faire face au nombre croissant d’accédants en difficulté.

Par Jacques Elbe, CALD ; en collaboration avec Philippe Bouchardeau, ADIL 26.

Le rachat (56.7 ko)

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Agence nationale de l’habitat : nouveau cadre institutionnel, nouvelles missions...

La loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion du 25 mars 2009 a modifié les missions, le financement et la gouvernance de l’Anah. L’organsiation de cette réforme est traduite dans le règlement général de l’Anah, par les décrets du 4 septembre et du 24 décembre 2009.

Des priorités et des interventions nouvelles de l’Anah ont été définies. Elles sont également présentées dans cet article. 

Lire l’article (43.1 ko)

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Les conditions de réussite de l’accession sociale en copropriété

Les trois retours d’expériences proposés dans cet article visent à mettre en évidence les éléments favorisant l’accession à la propriété comme une étape durable et positive dans le parcours résidentiel des ménages modestes.

Lire l’article (63.5 ko)

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Bilan de la Prime régionale en faveur du logement des jeunes

Dispositif d’incitation en faveur du logement locatif privé pour les jeunes rhône-alpins en insertion sociale et professionnelle - Période 2007-2009 - URCLLAJ (février 2010)

Depuis 2007, la Région Rhône-Alpes, dans le cadre de la territorialisation de ses aides en faveur de l’habitat, propose aux territoires de gérer une prime forfaitaire visant à faciliter l’accès des jeunes au parc locatif privé. A travers ce document, l’Union Régionale des Comités Locaux pour le Logement Autonome des Jeunes (URCLLAJ) en présente le bilan 2007-2009.

Bilan 2007-2009 "Prime régionale en faveur du logement des jeunes" (251.5 ko)

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Le rôle social du parc privé

Réseau des PACT en Rhône-Alpes pour l’Amélioration de l’habitat - novembre 2009

Introduction de l’étude :

Malgré une légère baisse des prix immobiliers, la crise du logement sévit encore. En 10 ans, les prix des logements ont plus que doublé ; l’endettement des ménages s’accroît, leurs charges augmentent ; le nombre de personnes privées de logement ou vivant dans un habitat indigne également.

"Pourquoi cette crise ?" est la première question à laquelle ce document répond.

Les élus sont aujourd’hui conscients de la nécessité de construire plus de logements sociaux. En Rhône-Alpes, une énergie considérable est mobilisée en ce sens. Mais l’ampleur du mal logement est telle que développer le parc HLM ne suffit pas.

"Quel rôle joue le parc privé dans le logement des personnes modestes ? Doit-on intervenir aussi dans le parc privé ?". La deuxième partie du document éclaire les enjeux de l’action des collectivités dans le parc privé, pour améliorer la situation des locataires mais aussi celles des propriétaires démunis, beaucoup plus nombreux que ce qu’on ne croit.

Comment agir ? Les leviers sont multiples. Nous avons identifié cinq thèmes d’action, et illustré chacun par des réalisations concrètes.

Ce document est le fruit d’un travail collectif réalisé en 2006 et 2007 par des bénévoles et des salariés des associations PACT. Sa génèse est décrite en annexe. Il a été réactualisé en 2009 avec le concours de l’Anah et en particulier Gérard Marquis et Guillaume Isa, de la Mission Régionale d’Information sur l’Exclusion et notamment Flora Perrier et de la Direction Régionale de l’Equipement.

Il n’aurait pu voir le jour sans le soutien financier de la Région Rhône-Alpes, de la Fédération des PACT et de la Fondation Abbé Pierre.

Etude : Le rôle social du parc privé (1.1 Mo)

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Dossier : Développement de l’offre locative privée à loyers modérés et intermédiaires sur la communauté urbaine de Lyon

Le développement de l’offre locative privée à caractère social ou intermédiaire doit être une alternative au loyer libre proposée aux propriétaires bailleurs dans les secteurs à marché tendu. L’objectif est un rééquilibrage du marché en faveur des ménages modestes, mais ne peut être atteint qu’en proposant des conditions attractives de réalisation aux propriétaires bailleurs qui en sont les principaux acteurs.

L’étude de l’Union Régionale Habitat et Développement réalisée à la demande de la Communauté Urbaine de Lyon et de l’ANAH permet d’identifier les secteurs géographiques en marché tendu sur l’ensemble de l’agglomération lyonaise et de quantifier leur degré de tension. Elle fournit, en outre, des informations quant aux conditions actuelles de production de logement social privé et dresse un bilan des mesures déjà expériementées, de manière à mettre en évidence les freins de blocage éventuels.

Ce diagnostic permettra de déboucher sur une seconde phase d’élaboration de deux scénarios et d’une programme d’actions.

Le dossier (963.4 ko)

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Les loyers dans le parc privé en Rhône-Alpes

Par V Munier - Agence urbaine de Lyon

La journée du 1er décembre 2000 sur les observatoies des loyers dans le parc privé a fait ressortir tout l’intérêt d’élaborer un diagnostic régionale sur le niveau des loyers dans l’ensemble des territoires de la région, courverts par un observatoire. Ce diagnostic permettrait aux acteurs locaux de bénéficier d’une vision globale de cette évolution. En 2001, l’analyse des données produites par des différents observatoires amène à une lecture géographique déjà observée par le biais d’autres études régionales et notamment l’exploitation du fichier MIN (Marché Immobilier des Notaires).

L’article (44.1 ko)

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Les travaux de l’ORHL : synthèse de l’année 2002 de l’atelier "Copropriétés fragiles"

Durant 1 an, l’atelier "Copropriétés fragiles" s’est réuni avec pour objectif de dresser un bilan du dispositif régional d’aide aux copropriétés, de détailler le nouveau cadre public d’intervention dans les copropriétés en difficulté, d’approfondir la question de la prévention et du traitement des difficultés financières des copropriétés, de présenter le bilan de l’étude sur le conseil aux accédants dans les copropriétés fragiles, d’échanger sur les opérations plus "lourdes" en cours de lancement dans la région. C’est la synthèse de ces travaux que nous vous livrons dans l’article qui suit.

L’article (84.7 ko)

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Les marchés immobiliers et fonciers en région Rhône-Alpes

Compte-rendu d’analyse pour les données 2001.

Etude réalisée par Perval, pour le compte de l’ORHL dans le but d’avoir une vue d’ensemble des transactions foncières et immobilières effectuées dans la région.

L’article (760.2 ko)

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"L’atlas de l’habitat privé" ou le passage des impressions à l’approche objective

Fonctions, enjeux et évolutions - Par P. Pelletier, président de l’Anah

L’article (91.7 ko)

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Le dossier : Où en est-on aujourd’hui de l’intervention dans les copropriétés fragiles ?

Dossier élaboré à partir des présentations et débats de l’atelier régional ORHL / CRDSU qui s’est déroulé le 20 novembre 2003 à Vénissieux.

Le dossier (219.2 ko)

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Dossier : le tableau de bord régional de l’habitat privé

Dossier issu de l’Atlas de l’habitat privé (Anah)

Le dossier présente au travers de différentes cartographies et analyses quelques carctéristiques du parc privé :

- la part du locatif privé dans les résidences principales

- le taux de vacance

- le taux de résidences secondaires

- la proportion de ménages pauvres logée dans le parc privé

- la part des logements inconfortables au sein du locatif privé

- le nombre de locataires privés à priori les plus fragiles

- le nombre de logements réhabilités avec l’aide de l’Anah

- la part des logements à loyers maitrisés au sein des logements subventionnés

Le dossier (1.1 Mo)

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Connaissance de l’offre et des dynamiques de marché du logement en Rhône-Alpes

Compte-rendu d’étude réalisée par le CETE, sous maitrise d’ouvrage DRE.

Cet article met particulièrement en lumière les points suivants :

- le niveau d’inconfort du parc est un indicateur de volume de logements privés à améliorer

- la vacance est un indicateur de la tension du marché

- la tension des marchés locaux de l’habitat : un essai de typologie régionale

 

L’article (1.1 Mo)

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Actualités : Des outils d’intervention dans le parc privé

Article rédigé par N Domenach (Urpact) et G Marquis (Anah)

L’article (68.3 ko)

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La Loi ENL : Engagement National pour le Logement

Présentation succinte des principaux axes de la loi :

- Aider les collectivités locales à construire du logement

- Augmenter l’offre de logements à loyers maîtrisés

- Favoriser l’accession sociale à la propriété

- Renforcer l’accès de tous à un logement confortable

L’article (392.7 ko)

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Dossier : L’évaluation des besoins en logements en Rhône-Alpes

Dossier préparé par P Baille, J-M Cipolat et G Taïeb - Bureau d’études G Taïeb Conseil. Maitrise d’ouvrage : Anah, ARRA HLM, CDC er DRE Rhône-Alpes

Les points principaux abordés dans ce dossier sont les suivants :

- quels besoins en logements neufs à l’échelle régionale à l’horizon 2012 ?

- quelle méthode adoptée pour spatialiser les besoins ?

- une déclinaison territoriale des besoins en logements à manier avec précaution

- de l’importance de sources de données fiables et pérennes

 

Le dossier (1.6 Mo)

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Le PTZ entre 1999 et 2005

Etude réalisée par le CETE de Lyon en 2007 pour el compte du service Habitat de la DRE Rhône-Alpes.

accès à l’étude

accès à la synthèse de l’étude

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Le logement en Rhône-Alpes : note conjoncturelle

Actualisation décembre 2007

rédaction : Y Pothier - DRE

L’article (187 ko)

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Le PTZ en Rhône-Alpes entre 1999 et 2005

Présentation succinte d’une étude réalisée par le CETE de Lyon en septembre 2007 pour el compte du Service Logement de la DRE.

rédaction : S. Cézilly - DRE

L’article (189.2 ko)

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Atlas 2008 de l’habitat privé

Présentation succinte de l’atlas et des données disponibles

rédaction : G Marquis - Anah Rhône-Alpes

L’article (134.1 ko)

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Bilan 2007 : Volet logement social du Plan de Cohésion Social en Rhône-Alpes

rédaction : V. Uberto - DRE

L’article (104.6 ko)

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Cahier n°14 - novembre 2008

Pour avoir accès aux articles, cliquez sur leur titre dans le sommaire ci-dessous :

Editorial

Dossier : la Loi DALO

Ce que dit la loi

Quelques mots de l’expérience écossaise

Questions à André Pollet, président de la Commission DALO du Rhône

Actualités :

Reprise des ateliers de l’ORHL au cours de l’année 2008

Bilan 2007 :

Volet logement du plan de cohésion sociale en Rhône-Alpes

Travaux :

La pression foncière urbaine sur les espaces agricoles et naturels en Rhône-Alpes

Atlas 2008 de l’habitat privé

Le logement social : du financement à la livraison

Le prêt à taux zéro en Rhône-Alpes 1999-2005

Le logement en Rhône-Alpes : note de conjoncture

Le Cahier n°14 dans son intégralité (1.3 Mo)

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L’investissement locatif et le dispositif de Robien en Rhône-Alpes

Secteurs préférentiels de localisation et impacts sur les marchés immobiliers - Synthèse d’une étude

rédaction : S Cézilly - DREAL / LCV

L’article (237.4 ko)

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Financer la réhabilitation : des aides adaptées

rédaction : C Guichard - responsable adjointe du service Logement Construction Ville de la DREAL

Les aides présentées sont les suivantes :

-l’éco PTZ

- réhabilitation des logements à vocation sociale : le FEDER

- l’éco prêt logement social : 1,9% sur 15 ans

- le crédit d’impôt développement durable

- les aides de l’Anah

L’article (64.3 ko)

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Favoriser la réhabilitation durable des copropriétés

rédaction : D Agier - responsable du pôle urbanisme et habitat à l’Arim du Rhône

L’article (142.4 ko)

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Le prêt à taux zéro en Rhône-Alpes 1999-2005

Etude réalisée par le CETE de Lyon en 2007, pour le compte du service Logement de la DRE.

La synthèse de l’étude (821.2 ko)

L’étude (1.4 Mo)

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Le Cahier ORHL juillet 2009 dans son intégralité (1.2 Mo)

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L’étalement résidentiel périurbain

Etude réalisée dans le cadre de l’ORHL par l’ADIL 26 en 2002 sur l’impact de la production de logements en lotissement sur l’étalement résidentiel périurbain.

Les diapositives de présentation (716.8 ko)

La synthèse de l’étude (560.5 ko)

La plaquette de présentation (345.6 ko)

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L’investissement locatif et le dispositif de Robien en Rhône-Alpes

Secteurs préférentiels de localisation et impacts sur les marchés immobiliers

Cette étude a été réalisée en 2008 par le bureau d’études "Fondation des Villes" sous la maitrise d’ouvrage du Service Habitat de la DRE.

Elle est accessible à partir de 3 fichiers :

  • Introduction et approche régionale

  • approches départementales et conclusion

  • annexes

     

 

étude DE ROBIEN 1ère partie (2 Mo)

étude DE ROBIEN 2ième partie (2.7 Mo)

étude DE ROBIEN annexes (843.4 ko)

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Etat des réflexions sur les copropriétés fragiles en Rhône-Alpes

Document réalisé en 2004, par l’ARIM du Rhône dans le cadre de son rôle d’animateur de l’atelier "Copropriétés dégradées" de l’ORHL.

Synthèse des réflexions 2004 (134.1 ko)

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