Atelier : 6 et 13 novembre 2009 : L’accession sociale à la propriété

Présentation du cycle de réunions "accession sociale à la propriété"

Dans le contexte actuel de crise du logement abordable, l’accès au logement demeure une préoccupation majeure des ménages. Diverses mesures ont été mises en place pour développer une offre adaptée à leurs besoins tant dans le parc privé que dans le parc locatif public. L’accession sociale à la propriété qui est un des axes de cette politique, doit favoriser les parcours résidentiels des ménages modestes en leur permettant de devenir propriétaires de leur logement. L’accompagnement des ménages modestes nouvellement propriétaires doit permettre d’inscrire dans la durée leur démarche d’accession sociale.

C’est dans ce cadre que l’ORHL propose 2 séances complémentaires d’échange sur le thème de l’accession sociale. La 1ère séance aura lieu le 6 novembre prochain et portera sur les différentes modalités de montage technique et financier des opérations d’accession sociale à la propriété. Cette séance marquera également le démarrage du nouvel atelier de l’ORHL : "les politiques locales de l’habitat".

La 2ème séance fixée au 13 novembre abordera le thème de l’accompagnement des nouveaux propriétaires. Elle se déroulera dans le cadre de l’atelier "Copropriétés en difficultés". Dans les agglomérations de Rhône-Alpes, l’accession des ménages modestes se fait fréquemment en collectif et plus souvent dans le parc existant que dans le neuf : comment accompagne-t-on les ménages pour que le passage du statut de locataire (HLM ou parc privé) au statut de copropriétaire se passe dans de bonnes conditions et sans "mauvaises surprises" ?

 


 

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Retour sur la réunion du 6 novembre (première partie)

Vous pouvez télécharger les supports visuels de présentation des intervenants :

  •  Profil des acquéreurs et dispositifs sollicités – E. Charquet - réseau des ADIL
  • Analyse du Prêt à taux Zéro dans le neuf et dans l’ancien en 2008 – S. Mathonnet - CETE de Lyon
  •  Présentation du dispositif du Pass-Foncier – J-P Tomi – URCIL
  • Présentation du montage et de la commercialisation d’opérations ainsi que d’initiatives de sécurisation des ménages – B Tracol – Rhône Saone Habitat.
     

 Vous pouvez également avoir accès au compte-rendu de cette réunion.

 


 

Intervention de Mme Charquet (140.2 ko)

Intervention de Mme Mathonnet (1.4 Mo)

Intervention de M. Tomi (29.9 ko)

L’école de l’accession - Intervention de M. Tracol (65.3 ko)

Le compte-rendu de la réunion (28.1 ko)

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Retour sur la réunion du 13 novembre (deuxième partie)

Vous pouvez prendre connaissance des informations relatives à cette réunion en cliquant ici.

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