Thème de l'étude : Politique Locale de l’Habitat

Guide méthodologique pour l’élaboration d’un PLH

Décembre 2011 - Emmanuelle DURAND (stagiaire à la DREAL / LCV - été 2010) et le service LCV de la DREAL. Ont également contribué : l’URPACT, l’URCLLAJ, la FAPIL et les DDT de la région.

Guide méthodologique à destination des EPCI.

Télécharger le guide. (2.4 Mo)

Accès à l'atelier : Politiques locales de l’habitat

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Méthodologie pour élaborer un PLH de qualité

Etude réalisée par le réseau des agences d’urbanisme de Rhône-Alpes en 2007 sous maîtrise d’ouvrage de la Région Rhône-Alpes.

 

 

Elaborer un PLH de qualité (971.5 ko)

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La prise en compte de l’habitat dans les documents de planification

Rapport de stage de Chloé Pinty, réalisé au sein du service Habitat de la DRE, en 2007.

Ce document est un guide méthodologique à destination des praticiens locaux de l’urbanisme. Il doit leur permettre de cibler les enjeux liés à l’habitat lors de la rédaction ou de la révision des documents d’urbanisme (SCOT et PLU).

Le rapport dans son intégralité (1.4 Mo)

La synthèse du rapport (1.9 Mo)

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Faire vivre les politiques locales de l’habitat, animation, observation et évaluation

Cette rencontre s’est tenue le 13 juin 2003, dans le cadre de l’atelier PLH de l’ORHL.

Acteurs, dispositifs de terrain, émergence d’une stratégie et d’enjeux, définition d’un système de suivi et de retour pour permettre les réajustements actifs en cours de procédure, tels étaient les points-clé du débat.

Compte-rendu de la réunion (111.6 ko)

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La régulation des politiques locales de l’habitat - 2ème partie

La rencontre du 26 avril 2002 avait pour objectif de continuer la réflexion sur le thème "régulation des politiques locales" initié lors d’une première réunion (18 janvier 2002).

L’aspect plus spécifiquement privilégié lors de cette rencontre complémentaire était l’exposé détaillé des différents modes d’action foncière utilisables par l’autorité publique.

Compte-rendu de la rencontre (93.1 ko)

Accès aux documents par mots clés: Foncier

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La régulation des politiques locales de l’habitat - 1ère partie

Compte-rendu de la rencontre du 18 janvier 2002, organisée dans le cadre de l’atelier PLH de l’ORHL.

Cette rencontre a permis de rappeler l’influence des outils urbanistiques réglementaires sur le devenir des programmes fonciers. Elle a conclu à la nécessité d’inscrire dans la durée l’intervention de l’autorité publique régulatrice et de savoir "doser" les modes d’actions de cette intervention.

(90.1 ko)

Accès aux documents par mots clés: Foncier

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Animer et conduire une politique locale de l’habitat en lien avec une stratégie foncière

Compte-rendu de la réunion du 16 avril 2003, dans le cadre de l’atelier PLH de l’ORHL.

La politique de promotion d logement et en particulier du logement social apparaît indéfectiblement liée à une saine anticipation des besoins fonciers, pour lesquels le rôle des opérateurs institutionnels tels que les EPF semble désormais important.

La réunion a essentiellement conclu à la nécessité de l’équilibre entre saisies d’opportunité, incitation et concertation entre partenaires publics et privés.

Compte-rendu de la rencontre (117.3 ko)

Accès aux documents par mots clés: Foncier

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